Administration, dématérialisation et zéro papier, flux financier… L’impact de l’innovation dans le secteur douanier permet le développement économique des pays.
Dans les pays développés, l’automatisation des douanes est l’un des outils les plus puissants connus pour avoir augmenté l’efficacité des douanes et débusqué les dernières poches où la corruption continue de sévir
La facilitation du commerce vise à rendre les échanges commerciaux plus rapides, plus simples et moins couteux tout en assurant leur sécurité.
Ces derniers temps, les pays avancés ont mis en œuvre, maintenu et sauvegardé avec succès des milliards de dollars grâce à l’automatisation des douanes. L’Organisation mondiale du commerce (OMC) définit la facilitation du commerce comme: « la simplification et l’harmonisation des procédures du commerce international. Les procédures commerciales comprennent les activités, les pratiques et formalités liées à la collecte, la présentation, la communication et le traitement des données et autres informations nécessaires pour la circulation des marchandises dans le commerce international ». Par voie de conséquence, ce n’est pas seulement le mouvement physique des marchandises qui est important dans la chaîne logistique, mais aussi les informations associées qui découlent des agences gouvernementales compétentes et du secteur privé.
Il y a un consensus général selon lequel l’automatisation servira efficacement les intérêts publics et privés. L’automatisation a le potentiel de faciliter les échanges commerciaux tout en contribuant à atteindre les objectifs liés à l’entretien de la sécurité nationale et sociale. Les flux commerciaux fluides peuvent être également enregistrés et retracés dans de nombreux pays avancés et en développement qui dépendent de la livraison « juste-à-temps » et les systèmes mondiaux de la chaîne logistique. Des services frontaliers prévisibles, le temps de dédouanement et les coûts des transactions commerciales sont des facteurs importants quand les administrations douanières programment la mise en place de guichets uniques.
Du point de vue du secteur public, les ressources humaines limitées et des volumes d’échanges en croissance rapide ont conduit à la reconnaissance de l’automatisation comme un vecteur essentiel pour atteindre les objectifs budgétaires, sanitaires, environnementaux et sociaux. Les préoccupations de sécurité nationale accrues relatives à la circulation internationale des marchandises suivant les attaques terroristes du 11 septembre 2001 ont également encouragé la poursuite de l’utilisation de l’automatisation et des nouvelles technologies de l’information aux frontières.
L’automatisation sert d’autres fins que de faciliter le mouvement des biens et des personnes: les avantages supplémentaires peuvent inclure des niveaux réduits de contrebande et de corruption, l’augmentation de la productivité dans les opérations de douane, et l’amélioration des méthodes d’évaluation qui peuvent avoir l’avantage supplémentaire d’augmenter les recettes du gouvernement.
En Afrique par exemple, le guichet unique apportera un développement rapide et une plus grande collaboration entre les pays voisins. Cela permettra aux gouvernements de lutter plus efficacement contre la pauvreté, et de mettre en œuvre des politiques favorables au libre-échange ainsi que des tarifs douaniers communs.
L’automatisation, quelle que soit sa nature, est un outil puissant pour faciliter le commerce, rendre la vie facile pour les utilisateurs et les parties prenantes afin d’en profiter de façon transparente, sans avoir besoin à payer les coûts inutiles liés au dédouanement des marchandises à l’époque de l’inspection à destination.
Il est également essentiel de mentionner que la très grande majorité des membres de l’OMC ont déjà mis en place de tels systèmes et les expériences passées montrent que les avantages financiers dans de nombreux cas ont dépassé les coûts initial au fil du temps.
Parmi les divers enseignements tirés de la mise en œuvre réussie des systèmes douaniers automatisés, deux méritent particulièrement d’être soulignés. Tout d’abord, l’automatisation devrait être considérée comme une panacée pour la facilitation du commerce, et deuxièmement, l’engagement et la viabilité financière sont des conditions préalables pour une modernisation réussie des douanes impliquant l’automatisation.
Parmi les raisons pour lesquelles des pays ont intérêt à adopter la facilitation du commerce se trouve l’avantage caché qui a depuis été révélé par la modernisation des douanes nigérianes lancée en décembre 2013. La modernisation des douanes s’accompagne de la promotion de la dématérialisation des procédures, l’utilisation de systèmes basés sur Internet, la mise en place de guichets uniques comme au Rwanda avec le RDB (Rwanda Development Board), et l’harmonisation/ standardisation des procédures. D’autres avantages observés lors du processus d’automatisation sont liés au développement de moyens multi-niveaux de communication et de l’interconnexion entre les différents systèmes automatisés.
En étudiant la façon dont les service des douanes au Nigeria ont réussi à maintenir un niveau élevé d’activité après la prise des choses en main en décembre 2013, on peut dire que l’automatisation des douanes, bien qu’augmentant les coûts pour les autorités douanières, permet aussi aux revenus générés à l’interne de monter en flèche haute. L’automatisation des procédures douanières doit faire partie d’un projet global de modernisation.
Caroline Nottage, reporteur indépendant
